Le calcul RTT (réduction du temps de travail) soulève des interrogations : qui a des RTT ?
Et comment calculer le nombre de jours de RTT ?
Deux questions propres aux RH (ressources humaines) : éclaircissons-les pour vous permettre de maîtriser les points essentiels de la paie.
Un jour de RTT est attribué aux salariés travaillant au-delà de la durée légale du travail. On parle aussi parfois de JRTT : jour de réduction du temps de travail.
Lorsque les salariés cumulent des heures supplémentaires, ils comptabilisent des droits à RTT. C’est un système dit d’acquisition.
Le calcul des RTT n’est pas à confondre avec le calcul des congés payés !
Une entreprise qui aurait besoin de ses salariés sur une durée dépassant celle légale, a deux possibilités :
Toutes les entreprises peuvent faire appel à un système d’heures supplémentaires.
Par contre, pour le traduire en repos compensateur, seules les entreprise dont la convention (ou un accord étendu d’entreprise ou accord d’établissement) le prévoit sont concernées.
Opter pour des RTT peut s’expliquer :
Dans certaines activités, le décompte des heures a lieu sur l’année entière soit sur le nombre de jours travaillés par an.
Avec l’annualisation du temps de travail, la durée annuelle de travail de peut excéder 1 607 heures.
Ce faisant, tout en permettant une certaine flexibilité d’organisation, l’égalité de traitement des salariés est assurée en ce qui concerne le temps de travail sur un an.
Forfait jours et contingent : dans le cadre d’un contrat en forfait jours, à défaut de précisions spécifiées dans l’accord ou dans la convention, la base utilisée pour le forfait jours est de 218 jours. Sur une année de 365 jours, 218 jours doivent être travaillés et 147 jours ne doivent pas l’être.
Les jours non travaillés en 2021 sont au nombre de 136 :
▶️ Calcul des jours non travaillés : 52 + 52 + 25 + 7 = 136 jours non travaillés.
▶️ Le nombre de jours travaillés est donc de : 365 - 136 = 229 jours travaillés.
▶️ Pour un forfait de 218 jours de travail, il faut donc 10 jours de RTT pour compenser :
▶️ 228 (jours travaillés) - 218 (jours de travail au forfait) = 10 jours de RTT.
La méthode de calcul des JRTT « au réel » comptabilise les heures travaillées qui dépassent le seuil des 35 heures. L’employé cumule des heures supplémentaires qui lui donnent droit à des jours de RTT.
▶️ Exemple pour l’année 2021 : Un employé travaille 40 heures par semaine (5 jours de travail) soit 8 h de travail par jour.
Calcul des jours non travaillés
▶️ 104 (52 samedi et 52 dimanche) + 25 jours de congés payés + 7 jours fériés = 136 jours non travaillés.
Calcul des jours travaillés
▶️ 365 jours (année) - 136 = 229 jours travaillés.
▶️ 229 jours travaillés / 5 (jours travail pour 1 semaine) = 45,8 semaines de travail.
Calcul des heures de travail supplémentaires
▶️ Cet employé effectue donc (40 – 35) x 45,8 = 5 X 45,8 = 229 heures de travail supplémentaires.
En travaillant 40h par semaine, il dépasse donc le seuil des 35 heures de 229 heures sur l'année 2021. Il faut donc calculer les jours de RTT pour compenser.
Calcul du nombre de jours de RTT en forfait heures
▶️ 228 (jours travaillés) / 8 (nombre d’heures légale à effectuer) = 28,5 jours de RTT.
Le salarié dispose donc de 28,5 jours de RTT en compensation.
Pour vous aider, nous mettons à votre disposition un exemple de feuille de calcul RTT pour 2021 :
Dans les organismes publics, on distingue trois dispositifs :
Dans tous les cas, les heures supplémentaires réalisées donnent lieu à une compensation sous forme de repos ou d’indemnités.
La mise en application du dispositif de RTT peut engendrer de nombreuses tâches chronophages et risque d’erreurs relatives :
Les logiciels de gestion RH vous permettent d’automatiser les calculs en fonction des taux légaux, et de respecter les règles.
Chaque fois, en fonction des informations saisies, du contrat de travail renseigné et de la convention collective de votre entreprise, l’outil sert de guide pour appliquer les bons ratios.
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La planification des RTT et des congés s’intègre dans un processus collaboratif à l’initiative de l’employé. Le manager dispose d’un tableau de bord pour valider les demandes en fonction des plannings et charges de travail à venir.
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Grâce au décompte automatique des RTT et des congés payés, dès qu'un employé pose un jour dans son portail RH, kiwiHR assure une comptabilité précise des jours de repos compensateurs.
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Autre point important pour orienter votre choix de logiciel : le support que vous utilisez pour la gestion de vos RH doit vous servir d’appui. D’autant plus que, s’il s’agit d’un logiciel en mode SaaS (Software as a Service), il s’actualise en continu.
Vous êtes ainsi certain de connaître, chaque année, les formules à appliquer, le nombre de jours ouvrés à prendre en compte ou encore le dispositif légal et ses évolutions.
Au-delà des obligations légales en matière de comptabilisation du CEP (compte épargne temps) de vos salariés, le calcul des RTT et leur organisation sont deux éléments clés de compétitivité pour votre activité.
En vous aidant d’un outil performant, vous êtes sûr d’organiser vos ressources pour une meilleure productivité globale.
