Comment fonctionne la TVA pour les entreprises ? Guide et solutions à valeur ajoutée !

Qu’est-ce que la taxe sur la valeur ajoutée ? Comment fonctionne la TVA pour les entreprises ? appvizer s’est penché sur la question pour vous. Taux, régimes, TVA récupérable et non récupérable, TVA déductible... voici un aperçu global de ce qu’il faut savoir sur cette taxe. 

Prenez aussi connaissance des outils logiciels qui existent dans le cloud pour confier la gestion de la TVA à des expert·e·s et soulager vos comptables.
La TVA représente un enjeu subtil dans la facturation de votre entreprise. À vos calculettes !

• Qu’est-ce que la TVA ?
  • À quoi sert la TVA ?
  • Différents taux de TVA
  • Calcul de la TVA
  • Qui est redevable de la TVA ?
• Comment fonctionne la TVA en entreprise ?
  • L’attribution d’un numéro de TVA intracommunautaire
  • Obligations
  • TVA collectée et TVA déductible
  • Récupération de la TVA : exemple
  • Crédit de TVA
  • TVA non récupérable
  • TVA sur encaissement ou TVA sur débit
• Déclaration et paiement de la TVA
  • 4 régimes de TVA
  • La franchise en base de TVA
  • Le régime du réel simplifié de TVA (RSI)
  • Le régime du réel normal de TVA (RRN)
  • Le régime de TVA du mini-réel
  • Loi anti fraude TVA
• Pourquoi adopter un logiciel dans le cloud ?
  • Avantages pour l’entreprise
  • 3 logiciels pour gérer la TVA en restant conforme à la loi
• Dispensez-vous des tâches compliquées

Qu’est-ce que la TVA ?

C’est une taxe sur la valeur ajoutée, c’est-à-dire sur la différence entre le prix de la matière première et le produit final. Elle est payée par les particuliers et par les entreprises. 
Impôt sur la consommation créé en France et institué en 1954, la TVA a évolué dans le temps, le taux le plus courant passant de 17,5 % à 19,6 %, puis à 20 % en 2014.

À quoi sert la TVA ?

Sans surprise, à remplir les caisses de l’État 

C’est même sa première source de recettes fiscales. Elle touche la majorité des ventes et des prestations de services. Le consommateur final est taxé de manière régulière sur tous ses achats, les entreprises servant de collecteurs, de percepteurs pour l’État, d’où la notion d’impôt indirect.

En 2015, 5,4 millions d’entreprises ont été assujetties à la TVA.
L’État a perçu 184,6 milliards d’euros en TVA contre 75,9 milliards de recettes en impôt sur le revenu (IR) et 59,7 milliards en impôt sur les sociétés (IS).

Source : economie.gouv.fr

À dynamiser l’économie

Contrairement aux anciens modèles de taxation, comme la taxe « sur le chiffre d’affaires » établie en 1937, elle ne pénalise pas les productions nécessitant de nombreux intermédiaires, en empêchant les impositions « en cascades ».
Auparavant, chaque entreprise répercutait ses propres taxes sur ses clients, et ainsi de suite jusqu’au client final. Grâce au système actuel, « à paiement fractionné », chaque entreprise déduit de ses reversements la TVA qu’elle a elle-même payée.

À harmoniser les échanges intracommunautaires 

En Europe, les taux diffèrent un peu d’un pays à l’autre, chacun restant souverain du choix de son taux.

Les livraisons intracommunautaires sont exonérées lorsqu’une entreprise importe un produit. Elle ne paie pas de TVA dans le pays d’origine de ce dernier, mais dans le pays de destination.

Ainsi, pas de risque de double taxation, chaque produit est taxé de la même manière qu’il soit produit en France ou importé.

À limiter les risques de fraude

Les entreprises déclarent à la fois leurs ventes mais aussi leurs achats, pour récupérer la TVA dépensée. C’est un bon outil de contrôle pour l’État.

Différents taux de TVA

Les taux de TVA entre professionnels ou de professionnels à particuliers sont les mêmes. Ils dépendent d’un type de produit ou de service.
Les taux sont différents en Corse, dans les DOM (Martinique Guadeloupe et Réunion), par contre Mayotte et la Guyane sont exonérés.

Niveau	Taux de TVA	Produits ou services concernés	Taux applicable dans les DOM
Taux principal	20 %	Tous sauf exceptions suivantes	8,5 %
Taux intermédiaire	10 %	Restauration, hôtellerie, transport, médicaments non remboursables, fournitures de logement d’hôtel, travaux immobiliers, etc.	2,1 %
Premier taux réduit	5,5 %	Alimentation de base, cantine, livres, eau, bois de chauffage, produits à usages agricoles, etc.	2,1 %
Second taux réduit	2,1 %	Services de presse en ligne, médicaments remboursables, certains spectacles, etc.	2,1 %
Taux nul	0 %	Immobilier, antiquités, services éducatifs	0 %

Calcul de la TVA

Pour passer du HT au TTC ▶︎ multipliez votre prix HT par « 1, le taux », c’est-à-dire 1,20 pour 20 % ; 1,10 pour 10 % ; 1,055 pour 5,5 % et 1,021 pour 2,1 %.

Pour passer du TTC au HT ▶︎ divisez le TTC par 1,20 si c’est 20 %, 1,10 si c’est 10 % ; 1,055 si c’est 5,5 % et 1,021 si c’est 2,1 %.

Voici une calculatrice pour vous aider.

Qui est redevable de la TVA ?

Le consommateur final est celui qui la supporte vraiment.
Il paie un pourcentage du prix HT du produit à l’entreprise, qui la reverse à l’État de façon mensuelle, trimestrielle, ou annuelle.
L’entreprise n’est qu’un intermédiaire entre l’administration fiscale et le client. On parle donc de TVA neutre pour les entreprises.

Pour les gestionnaires d’entreprise, il est important de se projeter avec des prix HT qui représentent ce qui restera vraiment dans leur poche, c’est pourquoi le compte de résultat est réalisé HT.
La TVA n’est pas une charge pour l’entreprise, elle ne peut avoir d’impact que sur la trésorerie de l’entreprise, si elle la reverse à l’État avant de l’avoir perçue par le client (TVA sur débit). Elle doit donc anticiper les versements pour ne pas se retrouver à découvert.

Comment fonctionne la TVA en entreprise ?

1. Une entreprise dont l’activité est assujettie à la TVA encaisse la TVA applicable aux produits ou services qu’elle vend à ses clients.
2. Elle paie aussi une TVA à ses fournisseurs suivant le produit ou service fourni. 
3. Elle reverse ensuite à l’État la différence entre ce qu’elle a perçu et ce qu’elle a payé elle-même.

Elle doit conserver toutes les factures qu’elle a reçues de ses fournisseurs, mentionnant la part de TVA, et indiquer la TVA sur les factures qu’elle adresse à ses clients, pour justifier les déclarations faites à l’administration fiscale, et en cas de contrôle.

L’attribution d’un numéro de TVA intracommunautaire

Lorsque vous déclarez votre création ou votre modification d’activité auprès du CFE (centre de formalités des entreprises), cela entraîne automatiquement :

• votre inscription au répertoire national des entreprises et des établissements (SIRENE) ;
• la délivrance par l’Insee de votre numéro d’identification SIRET ;
• l’attribution d’un numéro de TVA intracommunautaire par votre service des impôts des entreprises pour vos opérations commerciales au sein de l’Union européenne (si votre activité la justifie).

Obligations

Les obligations relatives à la TVA sont régies par le Code général des impôts (CGI) :

• Le montant de la TVA doit toujours figurer sur un document justificatif, comme une facture ;
• La TVA ne peut être déduite que si elle est exigible chez votre fournisseur ;
• Les biens et services pour lesquels vous déduisez la TVA doivent être achetés dans le cadre d’une activité professionnelle.

En cas de fraude, l’auteur risque une amende de 75 000 € et une peine de cinq ans d’emprisonnement.

TVA collectée et TVA déductible

TVA collectée

C’est la TVA appliquée au prix HT et facturée au client par une entreprise, qui « collecte » la taxe pour l’État.

TVA déductible

C’est la TVA payée par une entreprise à un fournisseur ou un prestataire, qu’elle pourra déduire de ses versements TVA à l’État.

Récupération de la TVA : exemple

Le boulanger vend des baguettes à ses clients, sur lesquelles il applique une TVA obligatoire, collectée pour l’État. Chaque baguette ayant un prix final de 1 € et la TVA applicable étant de 5,5 %, la TVA collectée est de 0,05 centime. Il en a vendu 1000 au mois de juin. Il a donc collecté pour l’État 1000 x 0,05 centime, 50 €.

Mais pour faire ces baguettes, le boulanger a acheté de la farine à un fournisseur, sur laquelle il a payé de la TVA. Cette TVA déductible, est remboursable par l’État au boulanger. Estimons qu’il a dépensé pour 300 € de farine comprenant 15 € de TVA.

Lorsque le boulanger fera sa déclaration TVA à l’État, il indiquera la TVA qu’il a collectée sur sa baguette (50 €) et celle qui est déductible, payée à son fournisseur (15 €), il n’aura à reverser à l’État que la différence entre les deux (35 €). 
Son fournisseur de farine est aussi tenu de déclarer et de reverser la TVA collectée, ici 15 €. 
C’est pour cela que cette taxe est dite à paiement fractionné. C’est aussi pour cela que la TVA est neutre pour les entreprises. 

Enfin, selon les mois et l’activité, il est possible que l’État lui doive de l’argent : on parle de crédit de TVA. Par exemple, si le boulanger a acheté beaucoup plus de farine qu’il n’a vendu de pain.

TVA décaissée = à reverser à l’État = TVA collectée — TVA déductible

Crédit de TVA

S’il atteint un total égal ou supérieur à 760 €, il est remboursé lors de la prochaine déclaration, sur remplissage d’un formulaire spécifique (n° 3519 ou 3517DDR, selon si vous êtes au régime réel normal ou simplifié).

Sinon le remboursement est reporté jusqu’à ce que cette somme soit atteinte. L’entreprise peut aussi le garder en crédit sur son compte pour le déduire de la TVA dont il sera redevable plus tard.

TVA non récupérable

Toute TVA n’est pas récupérable, notamment :

• la TVA sur les frais de carburant essence,
• la TVA sur les frais de carburant gazole (80 % récupérable),
• la TVA sur l’achat d’un véhicule,
• la TVA sur les frais d’hébergement.

TVA sur encaissement ou TVA sur débit

La TVA sur encaissement est généralement appliquée aux prestataires de services, qui reversent la TVA quand les clients les ont payés. Ce système est plus intéressant en termes d’optimisation fiscale, mais demande un suivi plus rigoureux des paiements clients, donc plus de traitement administratif.

La TVA sur débit est appliquée aux négoces de marchandises, la date d’exigibilité du reversement de la TVA retenue étant la date de la facture, pas celle du paiement. Le point négatif est que cela nécessite de l’avance sur trésorerie. Une entreprise de services peut décider d’appliquer une TVA sur débit, mais l’inverse n’est pas possible. Dans ce cas il faut qu’elle le mentionne sur ses factures.

Déclaration et paiement de la TVA

4 régimes de TVA

En principe, une entreprise est assujettie au même régime TVA que son régime fiscal. 
Lors de la création d’une entreprise, les conditions de versement de la TVA dépendent des renseignements fournis et des options cochées auprès du centre de formalités des entreprises (CFE) de la Chambre de Commerce et d’Industrie.

Les règles à appliquer dépendent du type d’entreprise :

• microentreprise,
• entreprise individuelle,
• EURL,
• SARL,
• association,

et de son chiffre d’affaires (prévisionnel ou effectif).

Les seuils de CA ont été doublés pour que le micro-entrepreneur ait des avantages en matière de cotisations sociales, mais cela ne concerne pas les seuils pour la TVA.

La franchise en base de TVA

Autrement dit, le non-assujettissement d’une entreprise à la TVA.
Les seuils sont revus tous les 3 ans ; la dernière révision date du 1er janvier 2019.

Les nouvelles entreprises, fraîchement déclarées, en bénéficient automatiquement, mais peuvent décider d’opter pour le paiement de la TVA si elles estiment qu’elles devront le faire de toute façon, en prévision d’importants revenus.

Types d’entreprises concernées :

• les entreprises individuelles (EI, EIRL) soumises au régime de la microentreprise,
• les sociétés commerciales (EURL, SARL, SA, etc.) quel que soit leur régime d’imposition des bénéfices,
• les entreprises dont le chiffre d’affaires (CA) hors taxes réalisé au cours de l’année civile précédente n’excède pas :
  • 82 800 euros pour les livraisons de biens, les ventes à consommer sur place et les prestations d’hébergement,
  • 33 200 euros pour les prestations de services.

Les entreprises auxquelles s’applique la franchise :

• sont dispensées de déclaration TVA ; 
• ne peuvent pas pratiquer la TVA déductible sur leurs achats ; 
• ne peuvent pas la facturer à leurs clients ; 
• leurs factures doivent mentionner « TVA non applicable, article 293 B du CGI ».

Elles ont l’avantage d’avoir des prix nets (le TTC est égal au HT), plus avantageux pour se constituer une clientèle. Il est tout de même recommandé aux microentreprises et aux autoentrepreneurs d’anticiper le moment où ils seront assujettis à la TVA en gonflant un peu leur prix de base. Sinon, lors de votre passage obligatoire à la TVA, la clientèle ne comprendra pas pourquoi les prix grimpent de 20 % du jour au lendemain.

Attention, si une association dépasse le seuil avec une activité commerciale accessoire, même si elle est à but non lucratif, elle devient passible des impôts commerciaux (TVA, impôt sur les sociétés).

Le régime du réel simplifié de TVA (RSI)

Types d’entreprises concernées :

• les entreprises dont le chiffre d’affaires annuel hors taxes n’excède pas :
  • 789 000 euros pour les activités de vente et de fourniture de logement,
  • 238 000 euros pour les activités de prestations de services,
• et dont le montant annuel de la TVA exigible l’année précédente ne dépasse pas 15 000 euros ;
• les entreprises qui relèvent de plein droit de la franchise en base et qui en font la demande (pour deux ans minimum).

Cela implique :

• le télérèglement d’acomptes semestriels en juillet et décembre, calculés selon la TVA payée l’année précédente ou sur décision autonome de la nouvelle entreprise ;
• une déclaration annuelle de régularisation,
• pas d’acomptes si la TVA en N-1 était inférieure à 1 000 euros. 

Les entreprises soumises au RSI peuvent demander à passer au régime du mini-réel (pour deux ans minimum).

Le régime du réel normal de TVA (RRN)

Types d’entreprises concernées :

• les entreprises nouvelles dont le chiffre d’affaires annuel hors taxes prévisionnel est :
  • supérieur à 789 000 euros pour les activités de vente et fourniture de logement,
  • supérieur supérieur à 238 000 euros pour les activités de prestations de services.
• les entreprises qui déclarent plus de 15 000 euros de TVA par an,
• les entreprises qui relèvent de plein droit de la franchise en base ou du régime réel simplifié qui en font la demande (pour deux ans minimum).

Ce régime impose :

• une déclaration mensuelle (trimestrielle si la somme annuelle précédente était inférieure à 4 000 euros) des opérations du mois précédent ;
• un décaissement simultané de la TVA.

Le régime de TVA du mini-réel

Le régime du mini-réel de TVA consiste à opter pour le régime du réel normal de TVA tout en restant au régime simplifié en matière d’imposition des bénéfices.

« Une petite entreprise qui est en crédit de TVA a intérêt d’opter pour le régime mini-réel de TVA. Elle pourra ainsi récupérer son crédit de TVA chaque mois tout en étant soumise à des formalités simplifiées au niveau des bénéfices. »

Source : Le coin des entrepreneurs

© Créer-reprendre

Loi anti fraude TVA

Pour lutter contre la fraude, qui a représenté un manque à gagner de 14 milliards d’euros en 2015 selon Bercy, une loi a été mise en place en 2018, imposant l’utilisation de logiciels de comptabilité ou de gestion, ou des systèmes de caisse répondant aux exigences de l’administration fiscale, et garantissant :

• l’inaltérabilité, 
• la sécurisation, 
• la conservation,
• l’archivage des données.

Cette obligation concerne les professionnels assujettis à la TVA dont au moins un client est un particulier.

Pourquoi adopter un logiciel dans le cloud ?

Avantages pour l’entreprise

Les solutions de type Software as a Service (SaaS) permettent entre autres :

• la gestion automatique de la TVA (déclaration, application du taux),
• la sécurisation de vos données en ligne,
• la compatibilité et l’interopérabilité avec d’autres logiciels comme le CRM, l’ERP, etc.,
• un gain dans le temps de traitement de votre comptabilité,
• moins d’erreurs,
• un suivi de votre comptabilité,
• la mobilité permise par la disponibilité multisupport, 
• le respect de la loi antifraude.

3 logiciels pour gérer la TVA en restant conforme à la loi

Les trois solutions suivantes sont conformes à la loi antifraude.

Evoliz est un logiciel de facturation et de gestion commerciale efficace, particulièrement adapté aux TPE, PME et autoentrepreneurs.

L’outil vous assiste notamment dans la gestion de la TVA. Il propose par exemple un récapitulatif accessible dans le menu Rapport. Vous y renseignez la base de calcul de votre TVA. 
Le rapport calcule ensuite automatiquement votre TVA collectée et votre TVA déductible. Des sous-totaux affichent les résultats par taux de TVA pour les recettes.

Voir ce logiciel

IPaidThat est une solution comptable complète (facturation, notes de frais), également adaptée aux petites et moyennes entreprises. 

Vous importez vos documents comptables depuis les sites web de vos fournisseurs, votre boîte mail, ou la plateforme Slack. La TVA est triée et catégorisée grâce à l’intelligence artificielle. Vous pouvez aussi enregistrer un fournisseur ou un client avec la fonction TVA intracommunautaire pour respecter des règles fiscales de l’Union européenne.

Voir ce logiciel

Kwixeo est un logiciel de facturation et de gestion d’entreprise pour indépendants, TPE et PME.

La solution propose un onglet TVA déclarée qui reprend la même mise en page que le site des impôts. En cochant le bouton « Remplir automatiquement la déclaration », le logiciel fait automatiquement tous les calculs pour vous. L’onglet « Détails » vous permet de contrôler les chiffres de votre déclaration.

Dispensez-vous des tâches compliquées

Les logiciels dédiés à la facturation et à la comptabilité sont de plus en plus efficaces pour vous soulager au quotidien, automatiser des tâches, sans stress, dans le respect de la loi le plus total.

Vous n’avez plus qu’à vous consacrer à votre cœur de métier et à suivre la santé financière de votre entreprise grâce aux tableaux de bord qu’ils vous offrent.
En voilà une belle valeur ajoutée !